Mentions légales


Raison sociale : BSI
SARL au capital de 15500 euros
SIRET : 50467970500039
Siège social : 6 Boulevard Diderot 25000 BESANCON
Tel : 03 81 47 26 50
e-mail : bsi.secretariat@wanadoo.fr

Navigation

BSI ne peut être tenu pour responsable d'éventuelles difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît en particulier être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les divers logiciels de navigation présents sur le marché.

Contenu et informations

Les informations figurant sur le site BSI sont soigneusement vérifiées. Toutefois, la responsabilité de BSI ne saurait être engagée en raison d'erreurs ou d'omissions concernant des informations ou des tarifs qui proviennent de ses partenaires ou d'autres sources.

Droits d’auteur

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable du directeur de la publication du site BSI. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à l’article 39 de la loi Informatique et Libertés de 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

Propriété Intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement de BSI est illicite.